André Pascal

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Pascal (André, Albert)
directeur d'un département à la RATP ; 39 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000597017(source JORF)
nomination
14 Juillet 200214/07/2002
De: Pascal (André, Maurice, Charles)
adjudant-chef ; 28 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Cité
date_debut="1995-12-31"
medaille_militaire
annees_service="28"
JORFTEXT000000374778(source JORF)
décoration
10 Mars 199610/03/1996
De: Pascal (André, Victor)
adjudant ; 24 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1992-12-31"
medaille_militaire
annees_service="24"
JORFTEXT000000361789(source JORF)
décoration
24 Avril 199324/04/1993
De: Pascal (André, Louis, Frédéric)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS RETRAITES
Pour compter du jour de leur radiation des cadres de l'armée active
Corps des officiers des armes
TROUPES DE MARINE
Au grade de chef de bataillon de réserve
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Chef de bataillon"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000714656(source JORF)
nomination
18 Avril 199018/04/1990
De: Pascal (André)
ingénieur en chef à la R.A.T.P., chef du service des études de l'exploitation à la direction du réseau ferré
Objet:
membres de la commission technique de sécurité instituée par l'arrêté du
4 août 1989
En raison de leur compétence dans le domaine de la sécurité des transports guidés
Groupe:
Commission technique de sécurité instituée par l'arrêté
JORFTEXT000000341988(source JORF)
nomination
03 Février 199003/02/1990